KNOCHENFIXIERVORRICHTUNG MIT ABDECKUNG
Brevet européen · EP2320817 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2320817
- Numéro de demande
- EP09768684
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 17 mars 2009
- Publié
- 18 mai 2011
- Délivré
- 4 mai 2016
- Fin de la protection au plus tard
- 16 mars 2029
- Prochaine annuité due
- 31 mars 2027
- Classes CIB
- A61B 17/72 (2006.01)A61B 17/80 (2006.01)
- Priorité
- WO PCT/CH2008/000290 26.06.2008
- Demande PCT
- PCT/CH2009/000095 17.03.2009
- Publication PCT
- WO2009/155715 30.12.2009
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 20 oct. 2026
Adresse du mandataire modifiée
- Mandataire
- Dr. Lusuardi AG, Kreuzbühlstrasse 8, 8008 Zürich → Dr. Lusuardi AG, Stockerstrasse 8, 8002 Zürich
Publié dans Swissreg le 20.10.2026
- 1 avr. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.03.2026 → 31.03.2027
Publié dans Swissreg le 01.04.2026
- 1 avr. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.03.2025 → 31.03.2026
Publié dans Swissreg le 01.04.2025
- 1 avr. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2024
- 1 avr. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2023
- 31 mai 2016
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Dr. Lusuardi AG, Kreuzbühlstrasse 8, 8008 Zürich
Publié dans Swissreg le 31.05.2016
- 4 mai 2016
Délivré
Publié dans Swissreg le 04.05.2016
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.