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Brevet européen · EP2320875 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2320875
Numéro de demande
EP09801003
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
23 juil. 2009
Publié
18 mai 2011
Délivré
3 juil. 2019
Radié
24 févr. 2026
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61K 9/20 (2006.01)
Priorité
US 82998 P 23.07.2008
US 226941 P 20.07.2009
Demande PCT
PCT/US2009/051528 23.07.2009
Publication PCT
WO2010/011833 28.01.2010
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 24 févr. 2026

    Radié, taxe impayée

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    24.02.2026
    Motif de radiation
    Non-paiement de l'annuité

    Publié dans Swissreg le 24.02.2026

  2. 5 août 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 05.08.2024

  3. 30 janv. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 30.01.2024

  4. 24 août 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 24.08.2022

  5. 7 déc. 2019

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    LUCHS & PARTNER AG, PATENTANWÄLTE, Schulhausstrasse 12, 8002 Zürich

    Publié dans Swissreg le 07.12.2019

  6. 3 juil. 2019

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 03.07.2019

Parties

Titulaire

I-Property Holding Corp.

5121 Creekside Trail, Sarasota, FL 34243, US

Mandataire

LUCHS & PARTNER AG

LUCHS & PARTNER AG PATENTANWÄLTE

Schulhausstrasse 12, 8002 Zürich

Inventeur

KLOCKE, Stefan

76133 Karlsruhe GERMANY, DE

STUCK, Alexander

5430 Wettingen SWITZERLAND

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.