SPRITZE MIT UNIVERSAL-ENDSTÜCK
Brevet européen · EP2320992 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2320992
- Numéro de demande
- EP09754211
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 27 mai 2009
- Publié
- 18 mai 2011
- Délivré
- 21 août 2019
- Fin de la protection au plus tard
- 26 mai 2029
- Prochaine annuité due
- 31 mai 2027
- Classes CIB
- A61M 39/10 (2006.01)A61M 39/26 (2006.01)A61M 5/31 (2006.01)A61M 5/34 (2006.01)
- Priorité
- FR 0802978 30.05.2008
- Demande PCT
- PCT/IB2009/006075 27.05.2009
- Publication PCT
- WO2009/144583 03.12.2009
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 juin 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.06.2026
- 1 juin 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.06.2025
- 2 juin 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 02.06.2024
- 1 juin 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.06.2023
- 18 juin 2021
Adresse modifiée
- Mandataire
- Cabinet GERMAIN & MAUREAU, Rue du Rhône 14, 1204 Genève → GERMAIN ET MAUREAU, Rue du Commerce 4, 1204 Genève
Publié dans Swissreg le 18.06.2021
- 23 nov. 2019
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Cabinet GERMAIN & MAUREAU, Rue du Rhône 14, 1204 Genève
Publié dans Swissreg le 23.11.2019
- 21 août 2019
Délivré
Publié dans Swissreg le 21.08.2019
Parties
Titulaire
38800 Le Pont-de-Claix, FR
Mandataire
Inventeur
F-38000 Grenoble, FR
F-38650 Saint Michel Les Portes, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.