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Brevet européen · EP2321062 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2321062
Numéro de demande
EP09813485
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
4 sept. 2009
Publié
18 mai 2011
Délivré
11 avr. 2018
Radié
30 sept. 2018
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B05B 7/24 (2006.01)
B01F 5/04 (2006.01)
B01F 13/00 (2006.01)
B05B 15/02 (2006.01)
B05B 12/00 (2018.01)
B05B 9/08 (2006.01)
Priorité
US 206973 09.09.2008
Demande PCT
PCT/US2009/056054 04.09.2009
Publication PCT
WO2010/030578 18.03.2010
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 17 avr. 2019

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 17.04.2019

  2. 16 janv. 2019

    Modification

    Publié dans Swissreg le 16.01.2019

  3. 11 avr. 2018

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 11.04.2018

Parties

Titulaire

The Fountainhead Group, Inc.

23 Garden Street, New York Mills, New York 13417, US

Inventeur

PLANTZ, Jeffrey

Waterville, NY 13480, US

RESTIVE, Mario

Frankfort NY 13340, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.