VORRICHTUNG ZUR ERZEUGUNG EINES GEWINDES
Brevet européen · EP2321082 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2321082
- Numéro de demande
- EP09778295
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 3 sept. 2009
- Publié
- 18 mai 2011
- Délivré
- 4 nov. 2015
- Radié
- 4 mai 2026
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B23G 3/00 (2006.01)
- Priorité
- DE 102008047073 12.09.2008
- Demande PCT
- PCT/EP2009/006374 03.09.2009
- Publication PCT
- WO2010/028772 18.03.2010
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 4 mai 2026
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 04.05.2026
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 04.05.2026
- 3 oct. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 03.10.2024
- 1 oct. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.10.2023
- 1 oct. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.10.2022
- 26 janv. 2016
Mandataire inscrit
- Mandataire
- R.A. Egli & Co, Patentanwälte, Baarerstrasse 14, 6300 Zug
Publié dans Swissreg le 26.01.2016
- 4 nov. 2015
Délivré
Publié dans Swissreg le 04.11.2015
Parties
Titulaire
Winkelstr. 7, 78056 Villingen-Schwenningen, DE
78056 Villingen-Schwenningen, DE
Inventeur
78054 Villingen-Schwenningen, DE
78073 Bad Dürrheim, DE
73770 Denkendorf, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.