SYSTEME DE TABLETTE EXTENSIBLE DE SIEGE, MODULE DE SIEGE ET AERONEF COMPRENANT UN TEL SYSTEME

Brevet européen · EP2321176 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2321176
Numéro de demande
EP09737034
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
26 août 2009
Publié
18 mai 2011
Délivré
28 mai 2014
Radié
31 août 2014
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B64D 11/06 (2006.01)
B60N 3/00 (2006.01)
Priorité
FR 0856083 10.09.2008
Demande PCT
PCT/FR2009/001034 26.08.2009
Publication PCT
WO2010/029223 18.03.2010
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 18 mars 2015

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 18.03.2015

  2. 28 mai 2014

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 28.05.2014

Parties

Titulaire

Airbus

1, Rond-Point Maurice Bellonte, 31700 Blagnac, FR

Inventeur

COLLINS, Alexandra

CH-1204 Genève

COLLINS, Mark

CH-1204 Genève

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.