DECKELBEHÄLTER
Brevet européen · EP2321190 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2321190
- Numéro de demande
- EP09777703
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 5 août 2009
- Publié
- 18 mai 2011
- Délivré
- 30 nov. 2011
- Fin de la protection au plus tard
- 4 août 2029
- Prochaine annuité due
- 31 août 2027
- Classes CIB
- B65D 25/16 (2006.01)B65D 77/06 (2006.01)
- Priorité
- DE 102008036988 08.08.2008
- Demande PCT
- PCT/EP2009/005703 05.08.2009
- Publication PCT
- WO2010/015403 11.02.2010
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 sept. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.08.2026 → 31.08.2027
Publié dans Swissreg le 01.09.2026
- 1 sept. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.08.2025 → 31.08.2026
Publié dans Swissreg le 01.09.2025
- 1 sept. 2024
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.08.2024 → 31.08.2025
Publié dans Swissreg le 01.09.2024
- 1 sept. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.09.2023
- 1 sept. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.09.2022
- 30 nov. 2011
Délivré
Publié dans Swissreg le 30.11.2011
Parties
Inventeur
SCHMIDT, Klaus-Peter
53123 Bonn, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.