VERFAHREN ZUR POLYMERSYNTHESE

Brevet européen · EP2321364 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2321364
Numéro de demande
EP09791845
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
24 août 2009
Publié
18 mai 2011
Délivré
12 août 2015
Fin de la protection au plus tard
23 août 2029
Prochaine annuité due
31 août 2027
Classes CIB
C08G 64/34 (2006.01)
B01J 31/22 (2006.01)
Priorité
US 96313 P 11.09.2008
US 98739 P 19.09.2008
US 91013 P 22.08.2008
Demande PCT
PCT/US2009/054773 24.08.2009
Publication PCT
WO2010/022388 25.02.2010
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 sept. 2026

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    31.08.2026 → 31.08.2027

    Publié dans Swissreg le 01.09.2026

  2. 1 sept. 2025

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    31.08.2025 → 31.08.2026

    Publié dans Swissreg le 01.09.2025

  3. 3 sept. 2024

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    31.08.2024 → 31.08.2025

    Publié dans Swissreg le 03.09.2024

  4. 1 sept. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.09.2023

  5. 6 sept. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 06.09.2022

  6. 30 mai 2018

    Transféré

    Titulaire
    Novomer, Inc., 950 Danby Road, Suite 198, Ithaca, NY 14850, Etats-Unis d'Amérique → Saudi Aramco Technologies Company, P.O. Box 62, Dhahran 31311, Arabie saoudite

    Publié dans Swissreg le 30.05.2018

  7. 13 nov. 2015

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Jacobacci & Partners SA, Via Luganetto 3, 6962 Lugano

    Publié dans Swissreg le 13.11.2015

  8. 12 août 2015

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 12.08.2015

Parties

Titulaire

SAUDI ARAMCO TECHNOLOGIES COMPANY

Saudi Aramco Technologies Company

P.O. Box 62, Dhahran 31311, SA

Mandataire

Jacobacci & Partners SA

Via Luganetto 3, 6962 Lugano

Inventeur

ALLEN, Scott, D.

Ithaca, NY 14850, US

CHERIAN, Anna, E.

Ithaca, NY 14850, US

SIMONEAU, Chris, A.

Ithaca, NY 14850, US

FARMER, Jay, J.

Ithaca, NY 14850, US

COATES, Geoffrey, W.

Ithaca, NY 14850, US

GRIDNEV, Alexei

Ithaca, NY 14850, US

LAPOINTE, Robert, E.

Ithaca, NY 14850, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.