TURBINE MIT VARIABLER GEOMETRIE

Brevet européen · EP2321500 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2321500
Numéro de demande
EP09784803
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
27 juil. 2009
Publié
18 mai 2011
Délivré
2 sept. 2015
Radié
31 juil. 2016
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F01D 17/16 (2006.01)
Priorité
GB 0813874 30.07.2008
Demande PCT
PCT/GB2009/001854 27.07.2009
Publication PCT
WO2010/012992 04.02.2010
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 22 févr. 2017

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 22.02.2017

  2. 2 sept. 2015

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 02.09.2015

Parties

Titulaire

Cummins Turbo Technologies Limited

St. Andrews Road, Huddersfield HD1 6RA, GB

Inventeur

PARKER, John, F.

West Yorkshire HD8 0TB, GB

FONSECA, Jeremy, Jose

Lancashire BL0 9HZ, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.