DROSSELVENTIL FÜR TURBOLADERSYSTEME
Brevet européen · EP2321508 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2321508
- Numéro de demande
- EP09795171
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 9 juil. 2009
- Publié
- 18 mai 2011
- Délivré
- 5 sept. 2018
- Radié
- 31 juil. 2019
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F02D 9/10 (2006.01)F16K 1/22 (2006.01)F02B 37/00 (2006.01)F02B 37/013 (2006.01)F02B 37/16 (2006.01)F02M 26/08 (2016.01)
- Priorité
- US 79696 P 10.07.2008
- Demande PCT
- PCT/US2009/050076 09.07.2009
- Publication PCT
- WO2010/006149 14.01.2010
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 19 févr. 2020
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 19.02.2020
- 13 juil. 2019
Mandataire inscrit
- Mandataire
- E. Blum & Co. AG, Patent- und Markenanwälte VSP, Vorderberg 11, 8044 Zürich
Publié dans Swissreg le 13.07.2019
- 13 juil. 2019
Transféré
- Titulaire
- Actuant Corporation, N86 W12500 Westbrook Crossing, Menomonee Falls WI 53051, Etats-Unis d'Amérique → Power Packer North America Inc., 516 Hillcrest Drive, Westfield, WI 53964, Etats-Unis d'Amérique
Publié dans Swissreg le 13.07.2019
- 6 sept. 2018
Titulaire
- Titulaire
- Actuant Corporation, N86 W12500 Westbrook Crossing, Menomonee Falls WI 5305, Etats-Unis d'Amérique → Actuant Corporation, N86 W12500 Westbrook Crossing, Menomonee Falls WI 53051, Etats-Unis d'Amérique
Publié dans Swissreg le 06.09.2018
- 5 sept. 2018
Délivré
Publié dans Swissreg le 05.09.2018
Parties
Inventeur
LILLY, Daryl, A.
Winterset IA 50273, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.