SCHRAUBENANTRIEBSAUSBILDUNG
Brevet européen · EP2321542 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2321542
- Numéro de demande
- EP09781156
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 28 juil. 2009
- Publié
- 18 mai 2011
- Délivré
- 9 sept. 2015
- Fin de la protection au plus tard
- 27 juil. 2029
- Prochaine annuité due
- 31 juil. 2027
- Classes CIB
- F16B 23/00 (2006.01)F16B 41/00 (2006.01)
- Priorité
- DE 102008036577 31.07.2008
- Demande PCT
- PCT/EP2009/059702 28.07.2009
- Publication PCT
- WO2010/012706 04.02.2010
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 20 oct. 2026
Adresse du mandataire modifiée
- Mandataire
- Dr. Lusuardi AG, Kreuzbühlstrasse 8, 8008 Zürich → Dr. Lusuardi AG, Stockerstrasse 8, 8002 Zürich
Publié dans Swissreg le 20.10.2026
- 1 août 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.07.2026 → 31.07.2027
Publié dans Swissreg le 01.08.2026
- 1 août 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.07.2025 → 31.07.2026
Publié dans Swissreg le 01.08.2025
- 1 août 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.08.2024
- 1 août 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.08.2023
- 1 août 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.08.2022
- 7 oct. 2015
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Dr. Lusuardi AG, Kreuzbühlstrasse 8, 8008 Zürich
Publié dans Swissreg le 07.10.2015
- 9 sept. 2015
Délivré
Publié dans Swissreg le 09.09.2015
Parties
Inventeur
74653 Ingelfingen, DE
74670 Forchtenberg, DE
74074 Heilbronn, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.