BEWEGUNG DÄMPFENDE VORRICHTUNG

Brevet européen · EP2321550 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2321550
Numéro de demande
EP09778042
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
21 août 2009
Publié
18 mai 2011
Délivré
12 oct. 2016
Radié
31 août 2020
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F16F 9/53 (2006.01)
Priorité
AT 13062008 22.08.2008
Demande PCT
PCT/EP2009/006091 21.08.2009
Publication PCT
WO2010/020428 25.02.2010
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 17 mars 2021

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 17.03.2021

  2. 4 janv. 2017

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    LUCHS & PARTNER AG, PATENTANWÄLTE, Schulhausstrasse 12, 8002 Zürich

    Publié dans Swissreg le 04.01.2017

  3. 12 oct. 2016

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 12.10.2016

Parties

Inventeur

BATTLOGG, Stefan

A-6771 St. Anton im Montafon, AT

PÖSEL, Jürgen

A-6700 Bludenz, AT

ELSENSOHN, Gernot

A-3771 St. Anton im Montafon, AT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.