BEWEGUNG DÄMPFENDE VORRICHTUNG
Brevet européen · EP2321550 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2321550
- Numéro de demande
- EP09778042
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 21 août 2009
- Publié
- 18 mai 2011
- Délivré
- 12 oct. 2016
- Radié
- 31 août 2020
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F16F 9/53 (2006.01)
- Priorité
- AT 13062008 22.08.2008
- Demande PCT
- PCT/EP2009/006091 21.08.2009
- Publication PCT
- WO2010/020428 25.02.2010
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 17 mars 2021
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 17.03.2021
- 4 janv. 2017
Mandataire inscrit
- Mandataire
- LUCHS & PARTNER AG, PATENTANWÄLTE, Schulhausstrasse 12, 8002 Zürich
Publié dans Swissreg le 04.01.2017
- 12 oct. 2016
Délivré
Publié dans Swissreg le 12.10.2016
Parties
Titulaire
Inventeur
BATTLOGG, Stefan
A-6771 St. Anton im Montafon, AT
PÖSEL, Jürgen
A-6700 Bludenz, AT
ELSENSOHN, Gernot
A-3771 St. Anton im Montafon, AT
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.