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Brevet européen · EP2321568 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2321568
Numéro de demande
EP09813385
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
17 mars 2009
Publié
18 mai 2011
Délivré
17 oct. 2018
Radié
31 mars 2019
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F16M 11/00 (2006.01)
B25H 1/00 (2006.01)
Priorité
WO PCT/US2008/007633 13.09.2008
Demande PCT
PCT/US2009/037384 17.03.2009
Publication PCT
WO2010/030404 18.03.2010
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 oct. 2019

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.10.2019

  2. 17 oct. 2018

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 17.10.2018

Parties

Inventeur

SACKSTEDER, Anthony, D.

Philadelphia PA 19119, US

BLACK, Micah

Granite Bay CA 95746, US

ASMANN, David, G.

Harleysville PA 19438, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.