LED-REFLEKTOR UND LEUCHTE DAMIT
Brevet européen · EP2321575 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2321575
- Numéro de demande
- EP09807272
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 13 août 2009
- Publié
- 18 mai 2011
- Délivré
- 13 juin 2018
- Radié
- 31 août 2018
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F21V 7/04 (2006.01)F21S 2/00 (2016.01)F21V 7/22 (2018.01)F21V 7/00 (2006.01)G09F 9/33 (2006.01)G09F 13/14 (2006.01)
- Priorité
- US 191104 13.08.2008
- Demande PCT
- PCT/US2009/053655 13.08.2009
- Publication PCT
- WO2010/019744 18.02.2010
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 20 mars 2019
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 20.03.2019
- 13 juin 2018
Délivré
Publié dans Swissreg le 13.06.2018
Parties
Inventeur
GERMAIN, Steve
Lachine, QC, CA
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.