OPTISCHER SENSOR MIT KOLLISIONSSCHUTZ FÜR EINE MESSMASCHINE
Brevet européen · EP2321615 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2321615
- Numéro de demande
- EP09782327
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 28 août 2009
- Publié
- 18 mai 2011
- Délivré
- 28 nov. 2012
- Radié
- 31 août 2020
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- G01B 11/00 (2006.01)
- Priorité
- EP 08163827 05.09.2008
- Demande PCT
- PCT/EP2009/061128 28.08.2009
- Publication PCT
- WO2010/026105 11.03.2010
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 17 mars 2021
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 17.03.2021
- 1 déc. 2012
Mandataire inscrit
- Mandataire
- KAMINSKI HARMANN PATENTANWÄLTE AG, Landstrasse 124, 9490 Vaduz, Liechtenstein
Publié dans Swissreg le 01.12.2012
- 28 nov. 2012
Délivré
Publié dans Swissreg le 28.11.2012
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.