OPTISCHER SENSOR MIT KOLLISIONSSCHUTZ FÜR EINE MESSMASCHINE

Brevet européen · EP2321615 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2321615
Numéro de demande
EP09782327
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
28 août 2009
Publié
18 mai 2011
Délivré
28 nov. 2012
Radié
31 août 2020
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G01B 11/00 (2006.01)
Priorité
EP 08163827 05.09.2008
Demande PCT
PCT/EP2009/061128 28.08.2009
Publication PCT
WO2010/026105 11.03.2010
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 17 mars 2021

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 17.03.2021

  2. 1 déc. 2012

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    KAMINSKI HARMANN PATENTANWÄLTE AG, Landstrasse 124, 9490 Vaduz, Liechtenstein

    Publié dans Swissreg le 01.12.2012

  3. 28 nov. 2012

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 28.11.2012

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.