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Brevet européen · EP2321659 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2321659
Numéro de demande
EP09790890
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
28 juil. 2009
Publié
18 mai 2011
Délivré
21 avr. 2021
Radié
23 févr. 2022
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G01R 29/26 (2006.01)
G01R 27/32 (2006.01)
Priorité
US 84871 P 30.07.2008
Demande PCT
PCT/US2009/051985 28.07.2009
Publication PCT
WO2010/014627 04.02.2010
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 2 mars 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 02.03.2022

  2. 23 févr. 2022

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.02.2022

  3. 21 avr. 2021

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 21.04.2021

Parties

Inventeur

SIMPSON, Gary, R.

Ontario, CA 91764, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.