BILDDATENVERWALTUNGSSYSTEME
Brevet européen · EP2321752 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2321752
- Numéro de demande
- EP09785393
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 24 juil. 2009
- Publié
- 18 mai 2011
- Délivré
- 1 mai 2019
- Fin de la protection au plus tard
- 23 juil. 2029
- Prochaine annuité due
- 31 juil. 2027
- Classes CIB
- G16H 30/20 (2018.01)
- Priorité
- GB 0813666 25.07.2008
- Demande PCT
- PCT/GB2009/050919 24.07.2009
- Publication PCT
- WO2010/010403 28.01.2010
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 août 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.07.2026 → 31.07.2027
Publié dans Swissreg le 01.08.2026
- 1 août 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.07.2025 → 31.07.2026
Publié dans Swissreg le 01.08.2025
- 30 août 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 30.08.2024
- 1 août 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.08.2023
- 8 mai 2023
Adresse modifiée
- Mandataire
- Valipat S.A., c/o BOVARD SA Neuchâtel, Rue des Noyers 11, 2000 Neuchâtel → VALIPAT, c/o BOVARD LTD, Optingenstrasse 16, 3013 Bern
Publié dans Swissreg le 08.05.2023
- 1 août 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.08.2022
- 9 août 2019
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Valipat S.A., c/o BOVARD SA Neuchâtel, Rue des Noyers 11, 2000 Neuchâtel
Publié dans Swissreg le 09.08.2019
- 1 mai 2019
Délivré
Publié dans Swissreg le 01.05.2019
Parties
Titulaire
Inventeur
London E17 9AP, GB
London NW3 4PY, GB
London SE24 9HA, GB
Kent TN13 2RA, GB
London SE24 9HA, GB
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.