E-DOCUMENT COMPORTANT UN ELEMENT DE PERTURBATION ELECTROMAGNETIQUE

Brevet européen · EP2321771 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2321771
Numéro de demande
EP09740457
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
11 août 2009
Publié
18 mai 2011
Délivré
26 mai 2021
Radié
28 mars 2022
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G06K 19/073 (2006.01)
G06K 19/077 (2006.01)
G06K 19/02 (2006.01)
A45C 1/00 (2006.01)
Priorité
FR 0855538 12.08.2008
Demande PCT
PCT/FR2009/051583 11.08.2009
Publication PCT
WO2010/018346 18.02.2010
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 6 avr. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 06.04.2022

  2. 28 mars 2022

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 28.03.2022

  3. 26 mai 2021

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 26.05.2021

Parties

Titulaire

HID Global CID SAS

31-33 rue de Verdun, 92150 Suresnes, FR

Inventeur

LE LOARER, Thibaut

F-38260 Pommier de Beaurepaire, FR

REMY, Alban

F-77160 Provins, FR

VICENTINI Frédéric

F-94370 Sucy en Brie, FR

RANCIEN, Sandrine

F-38140 La Murette, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.