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Brevet européen · EP2321960 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2321960
Numéro de demande
EP09805389
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
3 août 2009
Publié
18 mai 2011
Délivré
19 juin 2013
Radié
31 août 2013
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H04N 5/222 (2006.01)
Priorité
US 85966 P 04.08.2008
US 235240 22.09.2008
US 235182 22.09.2008
US 235207 22.09.2008
Demande PCT
PCT/US2009/052543 03.08.2009
Publication PCT
WO2010/017121 11.02.2010
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 19 mars 2014

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 19.03.2014

  2. 19 juin 2013

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 19.06.2013

Parties

Titulaire

Freedom Scientific Inc.

11800 31st Court North, St. Petersburg, Florida 33716, US

Inventeur

RODRIQUEZ, Carlos, M.

Palm Harbor FL 34685, US

MURPHY, Patrick

Riverview FL 33569, US

TUNKIS, Waldemar

Palm Harbor FL 34685, US

CONARD, Todd

Ruskin FL 33573, US

GOLDENBERG, Michael

Melbourne Beach FL 32951, US

MCDANIEL, Jeffrey

Largo FL 33773, US

DAVIS, Brad

Largo FL 33773, US

HAMILTON, Lee

Tampa FL 33626, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.