BELEUCHTUNGSANWENDUNG AUF LED-BASIS
Brevet européen · EP2322017 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2322017
- Numéro de demande
- EP09788155
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 3 sept. 2009
- Publié
- 18 mai 2011
- Délivré
- 10 mai 2017
- Radié
- 30 sept. 2017
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- H05B 33/08 (2006.01)
- Priorité
- NL 2001959 05.09.2008NL 2001960 05.09.2008US 120585 P 08.12.2008
- Demande PCT
- PCT/NL2009/000170 03.09.2009
- Publication PCT
- WO2010/027254 11.03.2010
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 18 avr. 2018
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 18.04.2018
- 10 mai 2017
Délivré
Publié dans Swissreg le 10.05.2017
Parties
Titulaire
Inventeur
WELTEN, Petrus Johannes Maria
NL-5342 NC Oss, NL
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.