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Brevet européen · EP2322304 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2322304
Numéro de demande
EP09808189
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
7 août 2009
Publié
18 mai 2011
Délivré
4 juil. 2018
Radié
31 août 2018
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B23D 61/12 (2006.01)
Priorité
JP 2008211592 20.08.2008
Demande PCT
PCT/JP2009/064031 07.08.2009
Publication PCT
WO2010/021253 25.02.2010
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 20 mars 2019

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 20.03.2019

  2. 4 juil. 2018

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 04.07.2018

Parties

Inventeur

NAGANO, Yuji

Isehara-shi Kanagawa 259-1196, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.