Flächiges, textiles Glasfasermaterial

Brevet européen · EP2322711 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2322711
Numéro de demande
EP09013084
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
16 oct. 2009
Publié
18 mai 2011
Délivré
21 déc. 2011
Fin de la protection au plus tard
15 oct. 2029
Prochaine annuité due
31 oct. 2026
Classes CIB
D06N 7/00 (2006.01)
D06N 3/14 (2006.01)
D06N 3/00 (2006.01)
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 nov. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.11.2025

  2. 1 nov. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.11.2024

  3. 1 nov. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.11.2023

  4. 1 nov. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.11.2022

  5. 5 avr. 2012

    Adresse modifiée

    Titulaire
    Vitrulan Textilglas GmbH, Bernecker Straße 8, 95509 Marktschorgast, Allemagne → VITRULAN Textile Glass GmbH, Bernecker Straße 8, 95509 Marktschorgast, Allemagne

    Publié dans Swissreg le 05.04.2012

  6. 31 déc. 2011

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Troesch Scheidegger Werner AG, Schwäntenmos 14, 8126 Zumikon

    Publié dans Swissreg le 31.12.2011

  7. 21 déc. 2011

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 21.12.2011

Parties

Titulaire

VITRULAN Textile Glass GmbH

Bernecker Straße 8, 95509 Marktschorgast, DE

Mandataire

Troesch Scheidegger Werner AG

Schwäntenmos 14, 8126 Zumikon

Inventeur

Rothe, Katrin

95444 Bayreuth, DE

Gebhardt, Michael

95466 Weidenberg, DE

Zapf, Gunnar

95326 Kulmbach, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.