Modularer Fußgängertunnel

Brevet européen · EP2322741 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2322741
Numéro de demande
EP10172467
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
11 août 2010
Publié
18 mai 2011
Délivré
20 juin 2012
Fin de la protection au plus tard
10 août 2030
Prochaine annuité due
31 août 2026
Classes CIB
E04G 21/32 (2006.01)
E04H 1/12 (2006.01)
Priorité
IT TO20090876 16.11.2009
Langue du dépôt
italien
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 sept. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.09.2025

  2. 1 sept. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.09.2024

  3. 1 sept. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.09.2023

  4. 1 sept. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.09.2022

  5. 20 juin 2012

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 20.06.2012

Parties

Titulaire

Big Astor S.r.l.

Via Candiolo, 7, Torino, IT

Inventeur

Montalto, Carmelo

10127 Torino, IT

Montalto, Daniele

10127 Torino, IT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.