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Brevet européen · EP2322751 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2322751
Numéro de demande
EP09804812
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
5 juin 2009
Publié
18 mai 2011
Délivré
11 oct. 2017
Radié
30 juin 2018
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
E06B 9/262 (2006.01)
E06B 9/54 (2006.01)
Priorité
JP 2008203551 06.08.2008
Demande PCT
PCT/JP2009/060361 05.06.2009
Publication PCT
WO2010/016325 11.02.2010
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 janv. 2019

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.01.2019

  2. 11 oct. 2017

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 11.10.2017

Parties

Titulaire

Metaco Inc.

203 Nagatani-Hill-Plaza-Roppongi 7-3-8, Roppongi, Minato-ku, Tokyo 106-0032, JP

Inventeur

OKACHI, Yasubumi

Yokohama-shi Kanagawa 236-0004, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.