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Brevet européen · EP2322752 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2322752
Numéro de demande
EP09806287
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
14 juil. 2009
Publié
18 mai 2011
Délivré
29 mai 2013
Radié
31 juil. 2015
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
E06C 1/12 (2006.01)
E06C 7/06 (2006.01)
Priorité
CN 200820162785 U 14.08.2008
Demande PCT
PCT/CN2009/000792 14.07.2009
Publication PCT
WO2010/017684 18.02.2010
Langue du dépôt
chinois
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 24 févr. 2016

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 24.02.2016

  2. 13 août 2013

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Marks & Clerk (Luxembourg) LLP, Dreikönigstrasse 31a, 8002 Zürich

    Publié dans Swissreg le 13.08.2013

  3. 29 mai 2013

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 29.05.2013

Parties

Inventeur

WANG, Wanxing

Ninghai County Zhejiang 315600, CN

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.