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Brevet européen · EP2323150 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2323150
- Numéro de demande
- EP10796978
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 4 juin 2010
- Publié
- 18 mai 2011
- Délivré
- 17 août 2016
- Radié
- 30 juin 2017
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- H01H 13/702 (2006.01)H01H 13/02 (2006.01)H01H 3/12 (2006.01)H01H 13/83 (2006.01)H01H 13/86 (2006.01)
- Priorité
- JP 2009161204 07.07.2009
- Demande PCT
- PCT/JP2010/059562 04.06.2010
- Publication PCT
- WO2011/004667 13.01.2011
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 24 janv. 2018
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 24.01.2018
- 17 août 2016
Délivré
Publié dans Swissreg le 17.08.2016
Parties
Inventeur
YAMADA, Shigeru
Tokyo 105-8460, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.