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Brevet européen · EP2323226 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2323226
Numéro de demande
EP09793854
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
9 juil. 2009
Publié
18 mai 2011
Délivré
18 avr. 2018
Fin de la protection au plus tard
8 juil. 2029
Prochaine annuité due
31 juil. 2026
Classes CIB
H01R 13/52 (2006.01)
Priorité
CN 200810045509 10.07.2008
Demande PCT
PCT/CN2009/072705 09.07.2009
Publication PCT
WO2010/003379 14.01.2010
Langue du dépôt
chinois
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 22 août 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 22.08.2025

  2. 1 août 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.08.2024

  3. 1 août 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.08.2023

  4. 1 août 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.08.2022

  5. 18 juil. 2018

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Novagraaf International SA, Chemin de l'Echo 3, 1213 Onex

    Publié dans Swissreg le 18.07.2018

  6. 18 avr. 2018

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 18.04.2018

Parties

Titulaire

Chengdu Argangle Technology Co., Ltd.

North 3, No.589 Tong Road N-orth Port Area District Chengdu Modern Industrial Port, Sichuan 610000, CN

Mandataire

Novagraaf International SA

Chemin de l'Echo 3, 1213 Onex

Inventeur

ZHOU, Gang

Chengdu, Sichuan 610000, CN

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.