SCHUHSOHLE
Brevet européen · EP2323512 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2323512
- Numéro de demande
- EP09775780
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 31 août 2009
- Publié
- 25 mai 2011
- Délivré
- 21 nov. 2012
- Radié
- 31 août 2015
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A43B 13/12 (2006.01)A43B 13/14 (2006.01)
- Priorité
- CH 14032008 01.09.2008
- Demande PCT
- PCT/CH2009/000293 31.08.2009
- Publication PCT
- WO2010/022532 04.03.2010
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 mars 2016
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 23.03.2016
- 1 mars 2013
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Vossius & Partner, Nadelberg 3, 4051 Basel
Publié dans Swissreg le 01.03.2013
- 21 nov. 2012
Délivré
Publié dans Swissreg le 21.11.2012
Parties
Mandataire
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.