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Brevet européen · EP2323512 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2323512
Numéro de demande
EP09775780
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
31 août 2009
Publié
25 mai 2011
Délivré
21 nov. 2012
Radié
31 août 2015
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A43B 13/12 (2006.01)
A43B 13/14 (2006.01)
Priorité
CH 14032008 01.09.2008
Demande PCT
PCT/CH2009/000293 31.08.2009
Publication PCT
WO2010/022532 04.03.2010
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 mars 2016

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.03.2016

  2. 1 mars 2013

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Vossius & Partner, Nadelberg 3, 4051 Basel

    Publié dans Swissreg le 01.03.2013

  3. 21 nov. 2012

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 21.11.2012

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.