BEHÄLTERHALTERUNG MIT FIXIERMITTELN

Brevet européen · EP2323515 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2323515
Numéro de demande
EP09807125
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
10 août 2009
Publié
25 mai 2011
Délivré
25 sept. 2019
Fin de la protection au plus tard
9 août 2029
Prochaine annuité due
31 août 2027
Classes CIB
A45F 3/14 (2006.01)
A61J 9/06 (2006.01)
A45F 5/10 (2006.01)
A62B 9/04 (2006.01)
A45F 5/02 (2006.01)
Priorité
US 88895 P 14.08.2008
US 168609 P 12.04.2009
US 172798 P 27.04.2009
Demande PCT
PCT/US2009/053273 10.08.2009
Publication PCT
WO2010/019501 18.02.2010
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 sept. 2026

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    31.08.2026 → 31.08.2027

    Publié dans Swissreg le 01.09.2026

  2. 1 sept. 2025

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    31.08.2025 → 31.08.2026

    Publié dans Swissreg le 01.09.2025

  3. 11 déc. 2024

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    31.08.2024 → 31.08.2025

    Publié dans Swissreg le 11.12.2024

  4. 24 janv. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 24.01.2024

  5. 20 nov. 2023

    Adresse modifiée

    Mandataire
    ABREMA SA, Avenue du Théâtre 16, C.P. 5027, 1002 Lausanne → ABREMA SA, Avenue du Théâtre 16, 1005 Lausanne

    Publié dans Swissreg le 20.11.2023

  6. 1 sept. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.09.2022

  7. 12 sept. 2020

    Fusionné

    Mandataire
    ABREMA Agence Brevets et Marques, Ganguillet, Avenue du Théâtre 16, P.O. Box 5027, 1002 Lausanne → ABREMA SA, Avenue du Théâtre 16, C.P. 5027, 1002 Lausanne

    Publié dans Swissreg le 12.09.2020

  8. 23 nov. 2019

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    ABREMA Agence Brevets et Marques, Ganguillet, Avenue du Théâtre 16, P.O. Box 5027, 1002 Lausanne

    Publié dans Swissreg le 23.11.2019

1 entrée antérieure
  1. 25 sept. 2019

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 25.09.2019

Parties

Titulaire

Messner, William

Forest Park, IL 60130-0399, US

Mandataire

ABREMA SA

Avenue du Théâtre 16, 1005 Lausanne

Inventeur

Messner, William

Forest Park, IL 60130-0399, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.