GEFORMTE HETEROGENE KATALYSATOREN
Brevet européen · EP2323763 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2323763
- Numéro de demande
- EP09785518
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 24 août 2009
- Publié
- 25 mai 2011
- Délivré
- 27 juil. 2016
- Radié
- 31 août 2016
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B01J 35/02 (2006.01)
- Priorité
- GB 0816709 12.09.2008
- Demande PCT
- PCT/GB2009/051053 24.08.2009
- Publication PCT
- WO2010/029325 18.03.2010
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 22 mars 2017
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 22.03.2017
- 27 juil. 2016
Délivré
Publié dans Swissreg le 27.07.2016
Parties
Inventeur
CAIRNS, Daniel Lee
County Durham DH1 2HY, GB
BABOVIC, Mileta
Tyneside NE12 8UG, GB
FITZPATRICK, Terence James
Cleveland TS9 7AW, GB
HOLT, Elizabeth Margaret
Cleveland TS20 1PP, GB
PARK, Colin William
County Durham DL1 3TP, GB
SENGELOW, William Maurice
Cleveland TS23 2TH, GB
STITT, Edmund Hugh
Cleveland TS23 4HS, GB
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.