Wendeschneidplatte
Brevet européen · EP2323793 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2323793
- Numéro de demande
- EP09776789
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 19 juin 2009
- Publié
- 25 mai 2011
- Délivré
- 19 sept. 2012
- Radié
- 19 sept. 2012
- Motif
- Révoqué sur opposition
- Classes CIB
- B23C 5/22 (2006.01)B23C 5/20 (2006.01)
- Priorité
- DE 102008037915 14.08.2008
- Demande PCT
- PCT/EP2009/004450 19.06.2009
- Publication PCT
- WO2010/017859 18.02.2010
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 25 juin 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 25.06.2024
- 25 juin 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 25.06.2024
- 22 janv. 2014
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 22.01.2014
- 19 sept. 2012
Délivré
Publié dans Swissreg le 19.09.2012
Parties
Inventeur
EBERT, Günter
91586 Lichtenau/Ansbach, DE
KRETSCHMER, Armin
91126 Schwabach, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.