FLÄCHENSTÜCK
Brevet européen · EP2323843 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2323843
- Numéro de demande
- EP09777662
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 5 août 2009
- Publié
- 25 mai 2011
- Délivré
- 24 sept. 2014
- Fin de la protection au plus tard
- 4 août 2029
- Prochaine annuité due
- 31 août 2027
- Classes CIB
- B32B 17/10 (2006.01)B32B 27/02 (2006.01)B32B 27/06 (2006.01)B32B 27/08 (2006.01)B32B 27/12 (2006.01)B32B 27/28 (2006.01)B32B 27/30 (2006.01)B32B 27/36 (2006.01)B32B 27/40 (2006.01)D03D 1/00 (2006.01)D06P 5/00 (2006.01)D06P 5/12 (2006.01)H01L 31/02 (2006.01)D03D 9/00 (2006.01)D06M 11/83 (2006.01)
- Priorité
- DE 102008036383 05.08.2008DE 102008039709 26.08.2008DE 102008055973 05.11.2008
- Demande PCT
- PCT/EP2009/005659 05.08.2009
- Publication PCT
- WO2010/015391 11.02.2010
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 16 oct. 2026
Adresse du mandataire modifiée
- Mandataire
- Patent- und Rechtsanwälte Behrmann Wagner Partnerschaftsgesellschaft mbB, Promenadenstrasse 21, 8201 Schaffhausen → advotec. Patent- und Rechtsanwaltspartnerschaft mbB, Maggistrasse 5, 78224 Singen, Allemagne
Publié dans Swissreg le 16.10.2026
- 24 sept. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.08.2026 → 31.08.2027
Publié dans Swissreg le 24.09.2026
- 1 sept. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.08.2025 → 31.08.2026
Publié dans Swissreg le 01.09.2025
- 1 sept. 2024
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.08.2024 → 31.08.2025
Publié dans Swissreg le 01.09.2024
- 1 sept. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.09.2023
- 1 sept. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.09.2022
- 27 févr. 2021
Adresse modifiée
- Mandataire
- Bodenseepatent GmbH, Promenadenstrasse 21, 8201 Schaffhausen → Patent- und Rechtsanwälte Behrmann Wagner Partnerschaftsgesellschaft mbB, Promenadenstrasse 21, 8201 Schaffhausen
Publié dans Swissreg le 27.02.2021
- 29 nov. 2014
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Bodenseepatent GmbH, Promenadenstrasse 21, 8201 Schaffhausen
Publié dans Swissreg le 29.11.2014
1 entrée antérieure
- 24 sept. 2014
Délivré
Publié dans Swissreg le 24.09.2014
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.