GASGENERATOR

Brevet européen · EP2323873 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2323873
Numéro de demande
EP09736692
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
10 sept. 2009
Publié
25 mai 2011
Délivré
7 mars 2012
Radié
30 sept. 2013
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B60R 21/261 (2011.01)
B60R 21/264 (2006.01)
Priorité
JP 2008240218 19.09.2008
Demande PCT
PCT/JP2009/066204 10.09.2009
Publication PCT
WO2010/032768 25.03.2010
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 24 avr. 2014

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 24.04.2014

  2. 7 mars 2012

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 07.03.2012

Parties

Titulaire

Daicel Chemical Industries, Ltd.

Mainichi Intecio 3-4-5, Umeda, Kita-ku Osaka-shi Osaka 530-0001, JP

Inventeur

NAKAYASU, Masayuki

Tatsuno-shi Hyogo 671-1681, JP

KINOSHITA, Gen

Tatsuno-shi Hyogo 671-1681, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.