LASTSICHERUNGSSYSTEM
Brevet européen · EP2323916 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2323916
- Numéro de demande
- EP09785051
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 4 sept. 2009
- Publié
- 25 mai 2011
- Délivré
- 7 mars 2018
- Radié
- 25 avr. 2025
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B65D 71/04 (2006.01)B65D 71/06 (2006.01)
- Priorité
- GB 0816753 12.09.2008GB 0823516 24.12.2008
- Demande PCT
- PCT/GB2009/002125 04.09.2009
- Publication PCT
- WO2010/029284 18.03.2010
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 25 avr. 2025
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 25.04.2025
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 25.04.2025
- 1 oct. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.10.2023
- 1 oct. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.10.2022
- 12 juil. 2022
Transféré
- Titulaire
- Loadhog Limited, The Hog Works, Hawke Street, Sheffield S9 2SU, South Yorkshire, Royaume-Uni → Loadhog Limited, The Hog Works, Hawke Street, Sheffield, S9 2SU, South Yorkshire, Royaume-Uni
Publié dans Swissreg le 12.07.2022
- 5 avr. 2018
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Kirker & Cie S.A., 122, rue de Genève, Case postale 90, 1226 Geneve-Thônex
Publié dans Swissreg le 05.04.2018
- 7 mars 2018
Délivré
Publié dans Swissreg le 07.03.2018
Parties
Inventeur
JACKSON, Mark
Sheffield S8 7TL, GB
JOWETT, Leigh
Sheffield S36 1EN, GB
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.