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Brevet européen · EP2323926 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2323926
Numéro de demande
EP09792636
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
17 sept. 2009
Publié
25 mai 2011
Délivré
6 mars 2013
Radié
30 sept. 2013
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B65D 83/04 (2006.01)
Priorité
US 97993 P 18.09.2008
EP 08164658 18.09.2008
Demande PCT
PCT/US2009/057226 17.09.2009
Publication PCT
WO2010/033649 25.03.2010
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 24 avr. 2014

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 24.04.2014

  2. 6 mars 2013

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 06.03.2013

Parties

Titulaire

Novartis AG

Lichtstrasse 35, 4056 Basel

Inventeur

ANTUNES, Tony

F-75011 Paris, FR

BESKAR, Emilie

Harleysville, Pennsylvania 19438, US

HEMMERLIN, David

CH-4056 Basel

HURTIS, Auréle

F-75011 Paris, FR

LOVELL, Francis

F-75011 Paris, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.