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Brevet européen · EP2324257 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2324257
Numéro de demande
EP09785266
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
1 juil. 2009
Publié
25 mai 2011
Délivré
26 oct. 2016
Radié
31 juil. 2017
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F16B 19/10 (2006.01)
Priorité
GB 0815717 29.08.2008
Demande PCT
PCT/GB2009/050764 01.07.2009
Publication PCT
WO2010/023465 04.03.2010
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 21 févr. 2018

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 21.02.2018

  2. 26 oct. 2016

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 26.10.2016

Parties

Titulaire

Avdel UK Limited

Pacific House, 2 Swiftfields Watchmead Industrial Estate, Welwyn Garden City Hertfordshire AL7 1LY, GB

Inventeur

BREWER, Jonathan

Dunstable Bedfordshire LU6 3JH, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.