ANORDNUNG VON OFENKOMPONENTEN

Brevet européen · EP2324293 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2324293
Numéro de demande
EP09775687
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
1 sept. 2009
Publié
25 mai 2011
Délivré
20 août 2014
Radié
30 sept. 2014
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F24C 15/00 (2006.01)
F24C 15/08 (2006.01)
F24C 15/10 (2006.01)
Priorité
BR MU8802471 U 01.09.2008
Demande PCT
PCT/BR2009/000280 01.09.2009
Publication PCT
WO2010/022490 04.03.2010
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 22 avr. 2015

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 22.04.2015

  2. 20 août 2014

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 20.08.2014

Parties

Titulaire

Electrolux Do Brasil S.A.

Ministro Gabriel Passos N.360 Guabirotuba, 81520-900 Curitiba - PR, BR

Inventeur

BEVILACQUA, Antonio Carlos Junior

83.035-290 São José dos Pinhais - PR, BR

ALVES, Gilberto Martins

81.900-140 Curitiba - PR, BR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.