WÄRMETAUSCHER
Brevet européen · EP2324318 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2324318
- Numéro de demande
- EP09785420
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 30 juil. 2009
- Publié
- 25 mai 2011
- Délivré
- 11 déc. 2013
- Fin de la protection au plus tard
- 29 juil. 2029
- Prochaine annuité due
- 31 juil. 2027
- Classes CIB
- F28F 27/02 (2006.01)
- Priorité
- GB 0813938 30.07.2008GB 0822584 11.12.2008
- Demande PCT
- PCT/GB2009/050946 30.07.2009
- Publication PCT
- WO2010/013053 04.02.2010
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 août 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.07.2026 → 31.07.2027
Publié dans Swissreg le 01.08.2026
- 1 août 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.07.2025 → 31.07.2026
Publié dans Swissreg le 01.08.2025
- 1 août 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.08.2024
- 2 août 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 02.08.2023
- 3 août 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 03.08.2022
- 27 oct. 2020
Transféré
- Titulaire
- Heat Recovery Solutions Limited, Boundary House, Boston Road, London W7 2QQ, Royaume-Uni → Struthers Energy & Power Limited, Millenium Works Valletta Street, Hedon Road, Hull, East Yorkshire HU9 5NP, Royaume-Uni
Publié dans Swissreg le 27.10.2020
- 6 mars 2014
Mandataire inscrit
- Mandataire
- BOVARD AG, Patent- und Markenanwälte, Optingenstrasse 16, 3000 Bern 25
Publié dans Swissreg le 06.03.2014
- 11 déc. 2013
Délivré
Publié dans Swissreg le 11.12.2013
Parties
Inventeur
Northants NN4 6LF, GB
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.