CONTAINERSYSTEM
Brevet européen · EP2324401 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2324401
- Numéro de demande
- EP08787306
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 19 août 2008
- Publié
- 25 mai 2011
- Délivré
- 21 déc. 2016
- Radié
- 31 août 2017
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- G05D 11/00 (2006.01)G05D 11/03 (2006.01)B01F 15/04 (2006.01)
- Demande PCT
- PCT/EP2008/060824 19.08.2008
- Publication PCT
- WO2010/020275 25.02.2010
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 21 mars 2018
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 21.03.2018
- 21 déc. 2016
Délivré
Publié dans Swissreg le 21.12.2016
Parties
Inventeur
RINGS, Friedel
42327 Wuppertal, DE
KULLWITZ, Dirk
47918 Tönisvorst, DE
SCHMIDT-DOBROWOLNY, Patrick
41812 Erkelenz, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.