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Brevet européen · EP2324401 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2324401
Numéro de demande
EP08787306
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
19 août 2008
Publié
25 mai 2011
Délivré
21 déc. 2016
Radié
31 août 2017
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G05D 11/00 (2006.01)
G05D 11/03 (2006.01)
B01F 15/04 (2006.01)
Demande PCT
PCT/EP2008/060824 19.08.2008
Publication PCT
WO2010/020275 25.02.2010
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 21 mars 2018

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 21.03.2018

  2. 21 déc. 2016

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 21.12.2016

Parties

Inventeur

RINGS, Friedel

42327 Wuppertal, DE

KULLWITZ, Dirk

47918 Tönisvorst, DE

SCHMIDT-DOBROWOLNY, Patrick

41812 Erkelenz, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.