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Brevet européen · EP2324477 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2324477
Numéro de demande
EP09785524
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
26 août 2009
Publié
25 mai 2011
Délivré
25 juil. 2012
Radié
31 août 2013
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G03C 1/73 (2006.01)
G03F 7/00 (2006.01)
G03F 7/025 (2006.01)
Priorité
GB 0816541 10.09.2008
GB 0816619 11.09.2008
GB 0905785 02.04.2009
Demande PCT
PCT/GB2009/051059 26.08.2009
Publication PCT
WO2010/029327 18.03.2010
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 19 mars 2014

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 19.03.2014

  2. 25 juil. 2012

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 25.07.2012

Parties

Inventeur

JARVIS, Anthony

Widnes Cheshire WA8 8FW, GB

WYRES, Christopher

Widnes Cheshire WA8 8FW, GB

PHILIPS, Tristan

Widnes Cheshire WA8 8FW, GB

CRIDLAND, John

Widnes Cheshire WA8 8FW, GB

WALKER, Martin

Widnes Cheshire WA8 8FW, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.