DISPOSITIF A ONDES ACOUSTIQUES D'INTERFACES

Brevet européen · EP2324516 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2324516
Numéro de demande
EP09740349
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
17 sept. 2009
Publié
25 mai 2011
Délivré
6 juin 2012
Radié
30 sept. 2013
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H03H 9/02 (2006.01)
H03H 9/25 (2006.01)
H03H 9/64 (2006.01)
Priorité
FR 0805124 18.09.2008
Demande PCT
PCT/FR2009/001103 17.09.2009
Publication PCT
WO2010/031924 25.03.2010
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 24 avr. 2014

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 24.04.2014

  2. 6 juin 2012

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 06.06.2012

Parties

Titulaire

Etat Français représenté par le Délégué Général pour l'Armement

Etat Français représenté par le Délégué Général pour L'Armement

DGA D4S/SDGQ/BPI 16 bis, Avenue Prieur de la Côte d'Or, 94114 Arcueil Cedex, FR

Centre National de la Recherche Scientifique

3, rue Michel-Ange, 75794 Paris Cedex 16, FR

Université de Franche-Comté

1, rue Claude Goudimel, 25000 Besançon, FR

Inventeur

PETIT, Roger

F-35580 Guichen, FR

BALLANDRAS, Sylvain

F-25000 Besançon, FR

COURJON, Emilie

F-25000 Besançon, FR

GACHON, Dorian

66750 Saint Cyprien, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.