CONSTRUCTION DE STATOR POUR MACHINE ÉLECTRIQUE
Brevet européen · EP2324554 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2324554
- Numéro de demande
- EP09811120
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 2 sept. 2009
- Publié
- 25 mai 2011
- Délivré
- 18 janv. 2012
- Radié
- 30 sept. 2013
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- H02K 1/18 (2006.01)H02K 5/08 (2006.01)H02K 15/12 (2006.01)
- Priorité
- FR 0855898 03.09.2008
- Demande PCT
- PCT/EP2009/061337 02.09.2009
- Publication PCT
- WO2010/026158 11.03.2010
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 24 avr. 2014
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 24.04.2014
- 18 janv. 2012
Délivré
Publié dans Swissreg le 18.01.2012
Parties
Titulaire
Société de Technologie MICHELIN
63000 Clermont-Ferrand, FR
Michelin Recherche et Technique SA
MICHELIN Recherche et Technique S.A.
Route Louis Braille 10, 1763 Granges-Paccot
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.