KOMMUNIKATIONSVORRICHTUNG
Brevet européen · EP2324605 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2324605
- Numéro de demande
- EP09784935
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 14 août 2009
- Publié
- 25 mai 2011
- Délivré
- 10 oct. 2018
- Fin de la protection au plus tard
- 13 août 2029
- Prochaine annuité due
- 31 août 2027
- Classes CIB
- H04L 12/58 (2006.01)
- Priorité
- GB 0815467 22.08.2008
- Demande PCT
- PCT/GB2009/001996 14.08.2009
- Publication PCT
- WO2010/020761 25.02.2010
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 sept. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.08.2026 → 31.08.2027
Publié dans Swissreg le 01.09.2026
- 1 sept. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.08.2025 → 31.08.2026
Publié dans Swissreg le 01.09.2025
- 1 sept. 2024
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.08.2024 → 31.08.2025
Publié dans Swissreg le 01.09.2024
- 1 sept. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.09.2023
- 10 janv. 2023
Adresse modifiée
- Mandataire
- ServoPatent GmbH, Wannerstrasse 9/1, 8045 Zürich → Servopatent GmbH, Bühlstrasse 1, 8125 Zollikerberg
Publié dans Swissreg le 10.01.2023
- 1 sept. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.09.2022
- 4 juin 2020
Adresse modifiée
- Mandataire
- Servopatent GmbH, Resirain 1, 8125 Zollikerberg → ServoPatent GmbH, Wannerstrasse 9/1, 8045 Zürich
Publié dans Swissreg le 04.06.2020
- 10 nov. 2018
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Servopatent GmbH, Resirain 1, 8125 Zollikerberg
Publié dans Swissreg le 10.11.2018
1 entrée antérieure
- 10 oct. 2018
Délivré
Publié dans Swissreg le 10.10.2018
Parties
Titulaire
Inventeur
London W1G 8SA, GB
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.