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Brevet européen · EP2324842 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2324842
Numéro de demande
EP09805008
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
5 août 2009
Publié
25 mai 2011
Délivré
25 mars 2015
Fin de la protection au plus tard
4 août 2029
Prochaine annuité due
31 août 2027
Classes CIB
A61K 38/00 (2006.01)
A61P 35/00 (2006.01)
A61P 37/04 (2006.01)
C07K 14/47 (2006.01)
C12N 15/12 (2006.01)
Priorité
JP 2008202065 05.08.2008
Demande PCT
PCT/JP2009/063881 05.08.2009
Publication PCT
WO2010/016525 11.02.2010
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 sept. 2026

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    31.08.2026 → 31.08.2027

    Publié dans Swissreg le 01.09.2026

  2. 1 sept. 2025

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    31.08.2025 → 31.08.2026

    Publié dans Swissreg le 01.09.2025

  3. 1 sept. 2024

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    31.08.2024 → 31.08.2025

    Publié dans Swissreg le 01.09.2024

  4. 1 sept. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.09.2023

  5. 1 sept. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.09.2022

  6. 25 mars 2015

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 25.03.2015

Parties

Inventeur

OKANO Fumiyoshi

Kamakura-shi Kanagawa 248-8555, JP

SHIMIZU Masaki

Iyo-gun Ehime 791-3193, JP

SAITO Takanori

Kamakura-shi Kanagawa 248-8555, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.