Implantat
Brevet européen · EP2324865 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2324865
- Numéro de demande
- EP10175171
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 3 sept. 2010
- Publié
- 25 mai 2011
- Délivré
- 7 janv. 2015
- Fin de la protection au plus tard
- 2 sept. 2030
- Prochaine annuité due
- 30 sept. 2027
- Classes CIB
- A61L 31/02 (2006.01)A61L 31/14 (2006.01)A61L 31/08 (2006.01)
- Priorité
- US 246173 P 28.09.2009
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 oct. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.09.2026 → 30.09.2027
Publié dans Swissreg le 01.10.2026
- 1 oct. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.09.2025 → 30.09.2026
Publié dans Swissreg le 01.10.2025
- 3 oct. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 03.10.2024
- 1 oct. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.10.2023
- 1 oct. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.10.2022
- 19 juin 2018
Transféré
- Titulaire
- Biotronik VI Patent AG, Neuhofstrasse 4, 6341 Baar → BIOTRONIK AG, Ackerstrasse 6, 8180 Bülach
Publié dans Swissreg le 19.06.2018
- 7 janv. 2015
Délivré
Publié dans Swissreg le 07.01.2015
Parties
Inventeur
18211 Admannshagen-Bargeshagen, DE
91225 Zellingen, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.