Oberflächenbearbeitungsvorrichtung
Brevet européen · EP2324954 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2324954
- Numéro de demande
- EP10191656
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 18 nov. 2010
- Publié
- 25 mai 2011
- Délivré
- 28 oct. 2015
- Fin de la protection au plus tard
- 17 nov. 2030
- Prochaine annuité due
- 30 nov. 2026
- Classes CIB
- B24B 27/00 (2006.01)B24B 49/00 (2012.01)B24B 9/00 (2006.01)B24B 29/00 (2006.01)
- Priorité
- CH 17872009 19.11.2009
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 déc. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2025
- 6 mars 2025
Mandataire radié
- Mandataire
- Troesch Scheidegger Werner AG, Schwäntenmos 14, 8126 Zumikon (supprimé)
Publié dans Swissreg le 06.03.2025
- 6 mars 2025
Transféré
- Titulaire
- Vogel, Josef, Krebsbärenhalde 5, 6048 Horw → VOSTECH AG, Staldenhof 7, 6014 Luzern
- Mandataire
- Troesch Scheidegger Werner AG, Patent- und Markenanwälte, Schwäntenmos 14, 8126 Zumikon
Publié dans Swissreg le 06.03.2025
- 1 déc. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2024
- 1 déc. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2023
- 1 déc. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2022
- 13 nov. 2015
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Troesch Scheidegger Werner AG, Schwäntenmos 14, 8126 Zumikon
Publié dans Swissreg le 13.11.2015
- 28 oct. 2015
Délivré
Publié dans Swissreg le 28.10.2015
Parties
Titulaire
Inventeur
6048 Horw
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.