Spritzgusswerkzeug

Brevet européen · EP2324980 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2324980
Numéro de demande
EP10006886
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
2 juil. 2010
Publié
25 mai 2011
Délivré
10 sept. 2014
Fin de la protection au plus tard
1 juil. 2030
Prochaine annuité due
31 juil. 2027
Classes CIB
B29C 45/16 (2006.01)
Priorité
EP 09014465 19.11.2009
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 août 2026

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    31.07.2026 → 31.07.2027

    Publié dans Swissreg le 01.08.2026

  2. 1 août 2025

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    31.07.2025 → 31.07.2026

    Publié dans Swissreg le 01.08.2025

  3. 1 août 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.08.2024

  4. 1 août 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.08.2023

  5. 1 août 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.08.2022

  6. 18 sept. 2014

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Bugnion S.A., Case postale 375, 1211 Genève 12 - Champel

    Publié dans Swissreg le 18.09.2014

  7. 10 sept. 2014

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 10.09.2014

Parties

Titulaire

G.B. Boucherie N.V.

G.B. BOUCHERIE, N.V.

Stuivenbergstraat 106, 8870 Izegem, BE

Mandataire

Bugnion SA

Bugnion S.A.

Case postale 375, 1211 Genève 12 - Champel

Inventeur

Boucherie, Bart Gérard

8870 Izegem, BE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.