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Brevet européen · EP2325086 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2325086
Numéro de demande
EP10188326
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
21 oct. 2010
Publié
25 mai 2011
Délivré
23 mai 2012
Radié
31 oct. 2014
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B64G 1/64 (2006.01)
Priorité
EP 09176309 18.11.2009
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 20 mai 2015

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 20.05.2015

  2. 23 mai 2012

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 23.05.2012

Parties

Titulaire

RUAG International Holding AG

RUAG Schweiz AG

Schaffhauserstrasse 580, 8052 Zürich

Radiée du registre

Inventeur

Straumann, Franz

8353, Elgg

Von Arx, Richard

8610, Uster

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.