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Brevet européen · EP2325109 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2325109
Numéro de demande
EP10190707
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
10 nov. 2010
Publié
25 mai 2011
Délivré
1 févr. 2017
Radié
30 nov. 2017
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B65F 1/16 (2006.01)
B65F 1/14 (2006.01)
Priorité
DE 102009053745 18.11.2009
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 21 juin 2018

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 21.06.2018

  2. 1 févr. 2017

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 01.02.2017

Parties

Inventeur

Fröhlingsdorf, Udo

57462 Olpe, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.