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Brevet européen · EP2325134 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2325134
Numéro de demande
EP09176857
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
24 nov. 2009
Publié
25 mai 2011
Délivré
19 juin 2019
Fin de la protection au plus tard
23 nov. 2029
Prochaine annuité due
30 nov. 2026
Classes CIB
B67D 3/00 (2006.01)
B67D 3/02 (2006.01)
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 déc. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2025

  2. 1 déc. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2024

  3. 1 déc. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2023

  4. 31 mai 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 31.05.2023

  5. 19 juin 2019

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 19.06.2019

Parties

Inventeur

Ancher, Charles Jacques

2351 CS Leiderdorp, NL

Ancher, Gilbert Alexander

2353 EM Leiderdorp, NL

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.